Droit de la propriété intellectuelle

Le cabinet inclut les enjeux de propriété intellectuelle dans ses interventions auprès d’entreprises de mode, notamment en lien avec la circularité ou les usages numériques.

Dans le cadre de l’accompagnement de maisons de mode émergentes, le cabinet intervient sur le plan opérationnel : dépôt de marques, conseil en matière de protection des créations (droits d’auteur, dessins et modèles, brevets), contrats (licence, cession et collaborations) et résolution amiable de litiges.

VOTRE MARQUE DE MODE, VOTRE UNIVERS

Votre marque est votre signature. Elle incarne votre style, votre vision, votre singularité. La protéger, c’est garantir que personne ne puisse l’imiter.

Notre cabinet d’avocat en droit de la mode veille sur chaque détail : dépôt sur-mesure, suivi vigilant, défense précise de vos droits. Vous pouvez créer librement, en toute confiance.

Nous accompagnons les créateurs et entrepreneurs avec la rigueur d’un artisan et l’exigence d’une maison d’excellence :

Dépôt sur-mesure : chaque signe, chaque libellé, chaque classe est pensé pour protéger votre exclusivité dès le départ.
Surveillance active : nous veillons sur votre marque, identifions tout usage ou dépôt susceptible de l’affaiblir et vous alertons avant que le risque ne devienne réel.
Défense de vos droits : en cas de contrefaçon, d’opposition ou de concurrence déloyale, nous intervenons avec précision, à l’amiable ou devant les juridictions, pour préserver votre liberté de créer.

Avec nous, votre marque n’est pas seulement protégée : elle est valorisée, respectée, et sécurisée, vous laissant toute liberté pour construire votre univers.

VOS CRÉATIONS DE MODE, VOTRE EXCLUSIVITÉ

Chaque modèle, chaque dessin, chaque innovation raconte votre univers. Les protéger, c’est garantir que votre créativité reste entièrement vôtre.

Nous transformons la protection juridique en un atout stratégique : vos idées sont sécurisées, et vous restez libre de les faire vivre pleinement.

Nous accompagnons les créateurs avec la précision d’un artisan et la vision d’une maison d’excellence :

Définir la stratégie idéale : analyse approfondie de vos collections et choix des protections adaptées — droit d’auteur, dessins et modèles, brevets.
Sécuriser chaque création : dépôt, recherches d’antériorité et formalités administratives pour que vos œuvres soient protégées dès leur naissance.
Agir en cas de menace : en cas de copie ou d’usage non autorisé, nous intervenons avec rigueur et efficacité, à l’amiable ou devant les tribunaux, pour défendre votre liberté créative.

Vos créations ne sont pas seulement protégées : elles sont préservées, valorisées et respectées, afin que vous puissiez continuer à façonner votre univers sans compromis.

AUDIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE VOTRE ENTREPRISE DE MODE

Anticiper, sécuriser, développer. Votre propriété intellectuelle est le cœur de votre entreprise : sa protection vous permet d’innover en toute sérénité et de faire grandir votre activité sans compromis.

Que vous travailliez dans l’upcycling, exploriez l’intelligence artificielle ou créiez des designs uniques, nous vous aidons à transformer vos idées en un véritable actif stratégique, à l’abri des risques juridiques.

Nous vous accompagnons avec la rigueur d’un artisan et la vision d’une maison d’excellence :

Analyse de votre modèle d’affaires : identification des risques et des points sensibles propres à vos projets innovants.
Stratégie personnalisée : Rédéfinition d’un plan sur-mesure pour sécuriser vos créations et protéger vos activités.
Optimisation des protections existantes : révision de vos marques, modèles et créations déjà déposés pour s’assurer qu’ils répondent pleinement à vos besoins et objectifs.

Avec nous, votre propriété intellectuelle devient un levier de développement : sécurisée, stratégique et parfaitement alignée à votre univers.

CONTRATS SUR-MESURE DANS LA MODE

Un contrat n’est pas seulement un document : c’est la fondation de relations professionnelles solides et la garantie que votre univers reste protégé.

Nous concevons et négocions des contrats sur-mesure, adaptés à vos projets et à votre secteur, avec la précision d’un artisan et l’exigence d’une maison d’excellence.

Collaborations et cessions : formalisation d’accords sur les droits d’auteur, licences et partenariats.
Contrats spécifiques à la mode : sécurisation des relations avec ateliers de confection, fournisseurs, influenceurs, ou prestataires pour shootings, défilés et événements.
Gestion des créations internes : protection de vos droits sur les œuvres réalisées par vos salariés ou prestataires.

Chaque contrat que nous rédigeons vise à préserver votre liberté de créer tout en sécurisant vos intérêts, vous permettant de développer vos projets avec confiance et sérénité.