CRÉEZ ET LANCEZ VOTRE MARQUE DE MODE EN TOUTE SÉRÉNITÉ
Vous recherchez un cabinet d’avocat partenaire pour le lancement de votre marque de mode ?
Depuis 2022, nous proposons un accompagnement signature dédié aux fondateurs des marques et entreprises de mode de demain.
Notre objectif : sécuriser juridiquement votre projet et contribuer à son rayonnement dans la durée.
Là où vous avez la vision, nous apportons la structure.
NOS SERVICES POUR LES CRÉATEURS DE MODE
Gestion des marques
dépôt, surveillance, opposition
PROTECTION DES CRÉATIONS
droit d’auteur, impact de l’IA, surveillance
CONTRATS FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS
rédaction, négociation, résiliation, CGA
SITE E-COMMERCE
CGV, mentions légales, RGPD, parcours client
RÈGLEMENTATION MODE ET TEXTILE
étiquettes, labels, produits chimiques
PARTENARIATS ET COMMUNICATION
shooting, défilés, influenceurs, co-création
Notre offre signature
pour les fondateurs de maison de mode
La consultation stratégique : un cadre juridique clair pour votre lancement
Cet échange confidentiel et structuré vous permet de :
- clarifier les bases stratégiques de votre projet grâce à notre questionnaire de préparation
- accéder à un regard expert du secteur de la mode sur votre projet
- déterminer vos besoins juridiques spécifiques
- identifier le bon moment pour débuter l’accompagnement.
Après l’échange, vous recevez un carnet de route personnalisé avec les étapes et le calendrier. Si vous décidez de nous confier les fondations juridiques de votre marque de mode, vous rejoignez notre accompagnement signature.
L’accompagnement signature
- Nous construisons ensemble un cadre juridique solide pour le lancement de votre marque de mode.
- Un rendez-vous stratégique mensuel permet de suivre les actions en cours et d’ajuster la feuille de route.
- Un espace client dédié centralise les missions confiées à nos juristes, le compte-rendu des échanges et les livrables et documents juridiques que notre cabinet d’avocat réalise pour vous.
MISSIONS PONCTUELLES
Pour les marques ou créateurs ayant un besoin juridique isolé : contrat, dépôt de marque, conformité, litige. Nous analysons votre demande, définissons le cadre d’intervention et vous adressons un devis et forfaitisé.
Chaque mission comprend un échange de cadrage, la réalisation et la transmission du livrable, puis, si nécessaire, un échange pour l’évoquer ensemble.
- Sur devis selon la nature de la mission
Nous vous invitons à réserver une consultation juridique afin de comprendre votre besoin et définir la solution la plus adaptée.
EXEMPLES DE MISSIONS RÉALISÉES
PAR NOTRE CABINET D'AVOCAT
de notre Accompagnement Signature ou de missions ponctuelles.
Définir et protéger votre marque de mode
Une fondatrice de marque de lingerie, confrontée à une opposition sur son nom, nous a sollicité pour connaitre ses options. A l’issue de notre Diagnostic “Chances de succès” elle décide de changer de nom de marque. Dans le cadre d’une mission ponctuelle, grâce à la collaboration entre notre pôle créatif et notre expertise juridique, nous avons défini une stratégie de naming adaptée à sa situation. Elle a pu déposer une nouvelle identité différenciante et disponible en moins de 5 semaines.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- réaliser des recherches de disponibilités et des dépôts de marque
- créer un de nom de marque
- vous représenter lors de procédures d’opposition en demande ou en défense,
- mettre en place une surveillance de marque
Protéger vos créations contre la copie
Une styliste, après quinze ans de salariat en maison de mode, lançait sa propre marque avec une collection originale. Dans le cadre de son Abonnement Signature, nous avons consacré un point mensuel à la protection des créations, avant leur révélation au public. Une fois la stratégie définie, nous avons sélectionné les pièces à protéger et géré les dépôts en amont de manière à garantir la confidentialité jusqu’au lancement officiel.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- analyser vos créations afin de déterminer celles qui nécessitent une protection prioritaire,
- mettre en place une stratégie efficace pour lutter contre la copie,
- vous transmettre les bons réflexes juridiques pour sécuriser vos modèles dans la durée.
Négocier et encadrer vos contrats stratégiques
Un porteur de projet voulait créer une application circulaire dédiée à la location de mode. Dans le cadre de l’Abonnement Signature, nous l’avons suivi chaque mois dans l’évolution de son projet, en élaborant sur mesure l’ensemble des contrats nécessaires : avec les développeurs, puis les partenaires référencés sur la plateforme, les fournisseurs et les clients utilisateurs de la solution. Le suivi de son business modèle innovant sur la durée nous a permis de faire évoluer les contrats en fonction des retours du marché.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- étudier et négocier les CGV de vos prestataires (atelier, agence, freelance...)
- rédiger des contrats de partenariat sur-mesure
- rédiger des conditions générales d’achat avec charte RSE
- rédiger des conditions générales de vente entre professionnels, en ligne et à des consommateurs
- travailler la mise en forme visuelle de vos contrats pour les rendre accessibles à votre clientèle
Créer un site e-commerce conforme
Une créatrice souhaitait lancer son site e-commerce pour la vente de ses créations. Au départ, elle nous avait confié uniquement la rédaction des textes légaux. Confrontée à des difficultés techniques retardant le projet, elle nous a mandatés dans le cadre d’une mission ponctuelle pour réaliser un site complet, aligné avec son univers de marque, livré clé en main avec ses textes juridiques intégrés et des tutoriels pour le gérer en autonomie.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- mettre en conformité un site internet
- rédiger des CGV e-commerce en français et en anglais
- réaliser une mise en conformité RGDP, cookies
- créer un site internet e-commerce conforme
- auditer votre communication digitale
- former au SEO et à la communication légale
Sécuriser votre image de marque à travers votre communication
Une marque de mode nous a expliqué, lors de son point mensuel inclus dans l’Abonnement Signature, qu’elle souhaitait mettre en avant ses engagements responsables sur son site internet via une FAQ et une charte. Nous avons audité et reformulé les contenus, afin de limiter les risques juridiques et d’image. Ce suivi a permis d’écarter à la fois les imprécisions contraires au droit de la consommation et les formulations trop proches du greenwashing.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- analyser vos communications et campagnes
- assurer la conformité de vos promotions
- élaborer un concept éditorial cohérent avec vos engagements
- formuler des recommandations stratégiques
- encadrer vos collaborations avec des créateurs de contenu
Assurer la conformité de votre marketplace ou application circulaire
Une entrepreneure souhaitait lancer une marketplace dédiée à la seconde main intégrant l’IA. Elle nous a contacté pour obtenir un retour juridique global sur les enjeux juridiques de son modèle. Face aux enjeux réglementaires et stratégiques spécifiques aux plateformes en ligne, elle a intégré l’Accompagnement Signature. Grâce au suivi mensuel, nous avons pu assurer la conformité et la sécurisation du projet pas à pas, des premiers mockups à la campagne de lancement en passant par l’obtention des financements.
Ce que nous pouvons faire pour vous :
- réaliser un étude de faisabilité juridique de votre business modèle
- mettre en place les contrats nécessaires
- réaliser un audit juridique de votre application mobile
Pourquoi confier votre marque à notre cabinet d'avocat en droit de la mode ?
Depuis 2022, nous accompagnons les créateurs et créatrices de mode avec une approche singulière qui conjugue rigueur juridique, regard stratégique et sensibilité créative. Travailler avec nous, c’est entrer dans une Maison où chaque détail compte, où l’accueil, l’écoute et le cadre deviennent partie intégrante de l’accompagnement.
Nous ne sommes pas un prestataire ponctuel, mais un partenaire qui avance à vos côtés, clarifie vos priorités et soutient vos décisions dans la durée. Chaque étape est pensée sur mesure pour sécuriser vos choix, valoriser votre vision et la concrétiser en une marque de mode pérenne et désirable.
Si vous faites face à un besoin juridique précis (litige, contrat, dépôt de marque, conformité), nous proposons également des interventions ponctuelles, toujours intégrées dans une vision globale de votre projet.
TÉMOIGNAGES DES MARQUES DE MODE
QUI NOUS FONT CONFIANCE
Créateur de marque de mode
« Je suis ravie de pouvoir avancer à vos côtés et de me sentir soutenue dans ce travail d’orientation et stratégie digitale, qui représente un axe essentiel pour la suite.
Encore un grand merci à toutes les deux pour votre écoute, votre disponibilité et votre soutien. »
Septembre 2025
Créateur de marque de mode
« Maître, je tiens à vous remercier pour les précieux conseils que vous m’avez prodigués tout au long de ces mois d’accompagnement. Je me lance avec confiance car nous avons bien sécurisé tous les aspects. (…) Je vous suis reconnaissante pour toute l’aide que vous avez apportée à mon projet.»
Avril 2024
Marque de mode en développement
« Je tenais à vous remercier pour votre accompagnement durant cette année si importante pour moi, car elle a marqué le début d’une nouvelle aventure ! Je me suis sentie entendue, accompagnée et soutenue, ce qui, d’une certaine manière, m’a donné des ailes ! »
Décembre 2024
L’identité des clients demeure confidentielle conformément à mes obligations déontologiques
QUESTIONS FRÉQUENTES
Chaque collaboration débute par une consultation en visio, destinée à comprendre votre projet, vos besoins et vos priorités. À l’issue de cet échange, nous définissons la modalité la plus adaptée : accompagnement sur-mesure (Les Fondations de la Maison) ou intervention ponctuelle.
Oui, lorsque votre besoin est précis et isolé (contrat, dépôt de marque, conformité, litige). Chaque intervention débute par une consultation juridique ciblée, qui permet d’évaluer la situation et de cadrer la mission à réaliser. Nous n’intervenons que lorsque la prestation est pertinente et dans votre intérêt.
C’est notre formule signature, pensée pour les fondateurs qui souhaitent structurer durablement leur marque. Nous posons ensemble les bases solides : identité, statut, marque, conformité, contrats, communication. Chaque mois, un rendez-vous stratégique vient préciser les priorités et faire avancer les actions juridiques et/ou digitales définies dans votre feuille de route.
Nous travaillons avec des créateurs et entreprises de mode, qu’ils soient en lancement, en structuration ou en phase de croissance. Les missions ponctuelles répondent à des besoins immédiats, tandis que l’accompagnement “Les Fondations de la Maison” offrent un cadre complet et évolutif.
En complément de l’accompagnement juridique, nous proposons une option digitale sur mesure, pensée pour assurer la cohérence entre votre univers de marque et son cadre légal. Selon vos besoins, cette option peut inclure :
- la recherche d’un nom de marque disponible et cohérent à votre vision (naming),
- la création de votre site e-commerce,
- la stratégie digitale et réseaux sociaux,
- ou encore l’audit stratégique de votre image et de votre communication.
Ces prestations sont réalisées par notre département digital et création.
Oui. Au sein de notre accompagnement, vous avez accès à un espace client dédié où nous partageons les partenaires et prestataires de confiance que nous recommandons : ateliers de production, stylistes, photographes…
